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EDITEUR

COGES SAINT MARTIN
Siège social : Ecole Primaire Saint Martin Grande Rue et bâtiment Claude Animé 69850 Saint Martin en Haut
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Directeur de la publication : Bruno Chancel

HÉBERGEMENT

Aqua Ray
14 Rue Jules Vanzuppe 94200 IVRY SUR SEINE
Statut : SARL au Capital de 26.430,00 EURO
SIRET : 44799709900042
RCS : Creteil B 447 997 099
Tel : +33.(0)820 290 108 (0,13 € TTC /min)
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CREATION – DEVELOPPEMENT

KIWEE ROUGE EURL
Les Bureaux Verts
14 A Rue Professeur Deperet
69160 Tassin La Demi Lune
Statut : EURL au capital de 10.000 Euros
SIRET : 52892203200024
RCS : Lyon B 528 922 032
Tel : 04 27 01 59 62
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1. Droits de propriété intellectuelle attachés au Site
2. Données personnelles
3. Utilisation du Site
4. Modification de la notice
5. Loi applicable

1. Droits de propriété intellectuelle attachés au Site

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2. Données personnelles

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3. Utilisation du Site

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4. Modification des mentions légales

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5. Loi applicable

Les présentes conditions d’utilisation du Site sont soumises à la loi française.

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